Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
Conditions de prestation
Toute commande emporte adhésion à nos conditions générales de prestations
quelles que soient les clauses pouvant figurer sur les bons de commande de nos clients.
Prix :
Tous les prix sont hors taxes en Euros, T.V.A 20% en sus, départ Saint Crépin.
Transport, (péages, carburant compris) :
Forfait de base toutes catégories : 125,00 €
Transport classe 12 m3 : 0,70 € / Km
Transport classe 20 m3 : 0,90 € / Km
Techniciens :
Technicien standard à la journée : 420,00 €
1/2 journée (sous conditions) : 210,00 €
Frais de séjour :
Frais de séjour de base d'un technicien (hôtel, restauration) : 150,00 € (sauf lieux particuliers)
A chaque prestation le client s'engage à :
Ne réclamer aucune indemnités, ni dommages et interets en cas de panne,
notre société s'engage à faire son possible pour avoir un matériel de remplacement dans les meilleurs délais.
Prendre en charge toutes autorisations de quelques nature qu'elles soient.
Assurer la sécurité et le gardiennage sur le lieu de la prestation.
A assurer, sauf accord, la fourniture des fluides (électricité, eau ...)
Règlement :
50% du cout T.T.C. de la prestation par virement à la commande,
solde par virement à réception de facture sauf pour les clients en compte.
Conformément à la loi 92-122 du 24/01/93 : tout règlement postérieur à la date
d'échéance entraine des agios de retard égaux à taux BCE + 8% par mois indivisible + 40€.
Assurance :
Nos prestations sont couvertes par une assurance responsabilité civile,
toutefois, le matériel en dépôt sur une prestation sans notre présence
est sous la responsabilité du client pour le vol et la casse à la valeur à neuf.
Coefficient de location journalière du matériel en prestation.
Le chiffre entouré correspond au nombre de jours de prestation.
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Coefficient x1
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Coefficient x1,5
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Coefficient x2
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Coefficient x2,5
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Coefficient x3
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Coefficient x3,5
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Coefficient x4
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Coefficient x4,5
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Coefficient x5
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Coefficient x5,5